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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BEAUVAIS DIFFUSION
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ITINERAIRE VERT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ITINERAIRE VERT
BEAUVAIS DIFFUSION S.A.

Numéro de dépôt :
95597743
Date de dépôt :
16/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2005

Présentation de la marque ITINERAIRE VERT

Déposée le 16 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) BEAUVAIS DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ITINERAIRE VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-51 du 22 décembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BEAUVAIS DIFFUSION domicilié(e) ZAC de COURTABOEUF 2 AVENUE DES ANDES, 91956 LES ULIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 567 261 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VERGONJANNE Jean-Louis - France.

La marque ITINERAIRE VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95597743.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ITINERAIRE VERT est expirée depuis le 16 novembre 2005.

BEAUVAIS DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : CONTENEUR SERVICE , PLASNET , KUBITRI , ITINERAIRE BIO


BEAUVAIS DIFFUSION S.A. - ZAC de COURTABOEUF 2 AVENUE DES ANDES, 91956 LES ULIS - France - SIREN 309567261


VERGONJANNE Jean-Louis - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-42

Publication - Publication le 22 déc. 1995 au BOPI 1995-51

Papier, carton et produits en ces matières à savoir: sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier, boîtes en carton, cartonnages. Récupération des déchets verts

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.